Mentions légales
Qui édite Bayan Hub, qui l'héberge, et comment nous joindre.
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Éditeur
Le site et le service Bayan Hub sont édités par Solvateck, qui conçoit et exploite la plateforme sous le nom commercial Bayan Hub.
À compléter par Solvateck
- Forme juridique et capital social de Solvateck
- Numéro SIREN ou SIRET, numéro de TVA intracommunautaire
- Adresse du siège social
- Nom du directeur ou de la directrice de la publication
- Numéro de téléphone de contact, si vous souhaitez en publier un
Contact : contact@bayanhub.fr
Hébergeur
Le service est hébergé par Scalingo SAS, dans l'Union européenne (région osc-fr1, centres de données situés en France). Aucune donnée du service n'est stockée hors de l'Union européenne.
À compléter par Solvateck
Vérifier et compléter l'adresse de l'hébergeur telle qu'elle figure au contrat : Scalingo SAS, adresse du siège, numéro de téléphone, site https://scalingo.com.
Propriété intellectuelle
Le nom Bayan Hub, le logo, les textes, l'interface et le code du service sont la propriété de Solvateck. Toute reproduction ou réutilisation sans accord écrit est interdite. Les données saisies par une école restent la propriété de cette école.
Les polices Readex Pro et IBM Plex Sans Arabic sont utilisées sous licence SIL Open Font License. Les icônes proviennent de la bibliothèque Lucide, sous licence ISC.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles, les durées de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.
Responsabilité
Solvateck met tout en œuvre pour que le service soit disponible et exact, sans pouvoir garantir l'absence d'interruption. Les contenus saisis dans le service (notes, appréciations, absences, messages) relèvent de la responsabilité de l'école qui les produit.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont compétents.
À compléter par Solvateck
Préciser le tribunal compétent selon le siège social de Solvateck.